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ruedespuces - Page 4

  • Variation de la population entre 1644 et 2021 dans les Hautes Boutières

    image : demographie-1664-2020.jpg

    demographie-1644-2021.JPG

    Le dénombrement des communautés de 1644 (1)

    C'est en vertu des délibérations des États de la province et de ceux du Vivarais tenus à Bourg-Saint-Andéol en novembre 1644 que fut entrepris, en vue de la levée des droits d'amortissement dus par les communautés, un dénombrement, ou plutôt une évaluation de la population du Vivarais (A.D.A.,C695, p. 80). Ce dénombrement était nécessité par le mode des calculs des droits : 20 sols par feu pour prendre du bois aux forêts seigneuriales, 10 sols pour avoir « la faculté de faire des fours » pour cuire le pain. Les déclarations furent faites par les consuls dont l'intérêt était de diminuer le nombre de feux pour avoir des droits moins élevés à payer. Ces déclarations furent vérifiées par des commissaires provinciaux communauté par communauté. Quelques « redressements » eurent lieu pour fraude : le consul de Macheville ayant déclaré 80 feux, les commissaires rectifièrent à 100. On n'est pas sûr cependant que les vérifications aient été faites avec une grande minutie. De toute façon, pratiquement toutes les données sont arrondies à 0 ou à 5 ce qui permet d'affirmer qu'il s'agit d'une estimation à la dizaine et à la demi-dizaine de feux près. Une particularité : on a noté les feux, ou dans un sens synonyme, les habitants. Les deux termes dans le cas précis de ce dénombrement doivent être confondus. Son intérêt est aussi de donner à peu près le nombre de feux de toutes les communautés, sauf quelques exceptions (Villeneuve-de-Berg, Saint-Agrève, Vallon ...) ce qui permet d'avoir une idée sur les ravages provoqués par la descente de Louis XIII au Vivarais en 1629-1630.

    Le dénombrement de 1790 (1)

    C'est en juillet 1790 que le Comité de Division (2) demanda au département de l’Ardèche de dénombrer sa population en la détaillant par districts, cantons et municipalités. Le dénombrement se déroula entre 1790 et 1791 : les districts du Mézenc et Le Tanargue n'envoyèrent leurs états qu'en 1791. Des municipalités ne paraissent pas avoir établi leur dénombrement et la plupart d'entre elles le bâclèrent. La sous-estimation notoire est la règle générale.

    Recensement de 2020

    Jusqu'en 1999, les populations légales étaient déterminées à l'occasion de chaque recensement général de la population. Entre deux recensements elles pouvaient être modifiées par un recensement complémentaire. A partir de 2008, la nouvelle méthode de recensement basée sur des enquêtes de recensement annuelles permet de calculer chaque année des populations légales actualisées. Fin 2020 l’INSEE a publié les populations légales des communes en vigueur à compter du 1er janvier 2021 en référence aux statistiques du 1er janvier 2018. Les communes de moins de 10 000 habitants réalisent une enquête de recensement portant sur toute leur population une fois tous les cinq ans. Le prochain recensement pour St-Martin devait avoir lieu en 2023 mais sera repoussé d’une année puisque l’INSEE a décidé de reporter à 2022 la prochaine enquête annuelle de recensement.

    1 - Extraits de Paroisses et communes de France - Dictionnaire d’histoire administrative et démographique - Ardèche. Éditions du CNRS. 1976.

    2 - Le Comité de Division était chargé d’étudier le découpage de la France en département.

    Jean-Claude Ribeyre

  • Petit coup d’œil dans le rétroviseur de la fiscalité locale

    Malheureusement, les tableaux n'apparaissent pas dans le blog comme ils nous ont été communiqués par l'auteur de l'article. Nous espérons qu'il sera toutefois possible de les interpréter. Nous vous prions de nous excuser pour ce désagrément.

    François Champelovier

    ____________________________________________________________________________

    Avec l’automne, les feuilles sont tombées, toutes les feuilles, y compris les feuilles d’imposition ce qui peut nous permettre de jeter un petit coup d’œil dans le rétroviseur de la fiscalité locale mais, avant d’analyser son évolution entre 2008 et 2019 il est nécessaire de regarder celle de deux éléments sur lesquels les élus locaux n’ont aucun pouvoir d’intervention à savoir : d’une part l’indice Insee de l’inflation et d’autre part l’évolution de la valeur locative déterminée par l’administration fiscale et base de la fiscalité sur laquelle sont appliqués les différents taux d’imposition votés par les édiles ; part communale et part départementale ou à partir de 2011 la part intercommunalité.

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Evolution de l'indice Insee

    2007

    2008

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    % 2020 / 2008

    de l'inflation

    1,5

    2,8

    0,1

    1,5

    2,1

    2,2

    0,9

    0,5

    0

    0,2

    1

    1,8

    1,1

    14,2

     

    Cette petite étude rétrospective concerne uniquement notre résidence saint-martinoise et n’a donc pas vocation à être transposable à d’autres foyers en résidence principale ou secondaire, quoi que !

     

    Valeur locative

    2007

    2008

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    % 2020 / 2008

     

    2842

    2888

    2960

    2996

    3055

    3110

    3166

    3194

    3223

    3256

    3268

    3307

    3380

    17%

    % n/n-1

     

    1,6%

    2,5%

    1,2%

    2,0%

    1,8%

    1,8%

    0,9%

    0,9%

    1,0%

    0,4%

    1,2%

    2,2%

     

     

    Au vu du tableau ci-dessus, je ne saurais dire pourquoi mais il me semble que l’administration fiscale a eu la main un peu lourde concernant la réévaluation de la valeur locative, de 2,8 points au-dessus du taux d’inflation de la période mais, il paraît qu’il s’agit d’une réévaluation automatique !!! 

     

    La taxe foncière :

    L’augmentation de 16,8% de la part communale de notre taxe foncière au cours de la période est uniquement due à la revalorisation automatique de la valeur locative puisqu’entre 2008 et 2019 le taux d’imposition voté par les élus saint-martinois est restée constante à 18,9% ; c’est en effet ce taux qui est appliqué à la valeur locative après abattement de 50% pour calculer le montant de la taxe foncière.  

     

    A contrario, si le calcul est identique pour la part départementale, le taux d’imposition voté par le conseil départemental est passé de 12,91% en 2008 à 18,78% en 2013 et est resté constant jusqu’en 2019 soit une augmentation de 70,4% au cours de cette période et consécutive à la combinaison d’une revalorisation de la valeur locative supérieure à l’inflation et une augmentation du taux d’imposition.

     

    Je veux bien croire que le désengagement de l’État pour certaines de ses fonctions régaliennes avec transfert de celles-ci sur les instances départementales est en partie responsable de cette augmentation bien au-delà du taux d’inflation (+ 56,2%) mais, ceci n’explique peut-être pas tout !

     

    La part régionale est restée stable entre 2008 et 2010 avec un taux d’imposition de 2,12% puis, celle-ci a été abandonnée à partir de 2011 pour être transformée en part intercommunalité à partir de 2014.

    Si cette année-là le taux de prélèvement était de 0,488%, il a été revalorisé chaque année pour atteindre 0.952% en 2019 soit une augmentation de 95% du taux de prélèvement.

     

    Afin de mesurer l’impact de la fiscalité perçue par les instances autres que municipale, j’ai additionné les parts Départementale, régionale et intercommunale et le résultat est assez édifiant puisqu’au total nous avons subi une augmentation de 53,5% entre 2008 et 2019 soit, 39,3 points au-dessus de l’inflation !

     

    J’avais cru comprendre que les réformes engagées devaient conduire à réaliser des économies mais, peut-être avais-je mal compris !

     

    Taxe foncière

    2008

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    % 2020 / 2008

    Taux d'imposition

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

    18,90

     

    part communale

    273

    280

    283

    289

    294

    299

    302

    305

    308

    309

    313

    319

    16,8%

    % n/n-1

     

    2,6%

    1,1%

    2,1%

    1,7%

    1,7%

    1,0%

    1,0%

    1,0%

    0,3%

    1,3%

    1,9%

     

    part départementale

    186

    201

    209

    276

    286

    297

    300

    303

    306

    307

    311

    317

    70,4%

    Taux d'imposition

    12,91

    13,56

    13,97

    18,05

    18,41

    18,78

    18,78

    18,78

    18,78

    18,78

    18,78

    18,78

     

    part régionale

    31

    31

    32

    0

    0

    0

    0

    0

    0

    0

    0

    0

     

    Taux d'imposition

    2,12

    2,12

    2,12

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    intercommunalité

    0

    0

    0

    0

    0

    0

    8

    9

    11

    13

    14

    16

     

    Taux d'imposition

     

     

     

     

     

     

    0,488

    0,578

    0,669

    0,777

    0,866

    0,952

     

    total département, région et intercom

    217

    232

    241

    276

    286

    297

    308

    312

    317

    320

    325

    333

    53,5%

    % n/n-1

     

    6,9%

    3,9%

    15%

    3,6%

    3,8%

    3,7%

    1,3%

    1,6%

    0,9%

    1,6%

    2,5%

     

     

    La taxe d’habitation :

     

    Comme pour la taxe foncière, l’augmentation de 16,9% est due à l’effet mécanique de revalorisation de la valeur locative puisque le conseil municipal saint-martinois a conservé le même taux de prélèvement tout au long de la période ; il en est tout autrement pour la part départementale, devenue part intercommunale en 2011dont le taux de prélèvement est passé de 7,61% en 2008 à 10,22% en 2019 soit, pour la période une augmentation de 56,8% ! Mais, où sont donc passées les économies annoncées et attendues par les réformes territoriales ?

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    Taxe d'habitation

    2007

    2008

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    % 2020 / 2008

    taux communal

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

    11,28

     

    taux département

    7,46

    7,61

    7,99

    8,23

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    taux intercomm

     

     

     

     

    8,8

    8,8

    8,8

    9,92

    9,92

    9,92

    10,22

    10,22

    10,22

     

    part communale

    321

    326

    334

    338

    345

    351

    357

    360

    364

    367

    369

    373

    381

    16,9%

    % n/n-1

     

    1,6%

    2,5%

    1,2%

    2,1%

    1,7%

    1,7%

    0,8%

    1,1%

    0,8%

    0,5%

    1,1%

    2,1%

     

    part département puis intercommunalité

    212

    220

    237

    247

    269

    274

    279

    317

    320

    323

    334

    338

    345

    56,8%

    % n/n-1

     

    3,8%

    7,7%

    4,2%

    8,9%

    1,9%

    1,8%

    14%

    0,9%

    0,9%

    3,4%

    1,2%

    2,1%

     

     

    Les taxes additionnelles :

     

    Les taxes spéciales d’équipement :

    Ce sont des taxes additionnelles aux deux taxes foncières (bâties et non bâties) et à la taxe d’habitation créées par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 au profit des établissements publics fonciers pour leur permettre de financer les acquisitions foncières et immobilières correspondant à leur vocation.

     

    Précision : Les établissements publics fonciers mentionnés à l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme sont des établissements publics locaux à caractère industriel et commercial, compétents pour réaliser, pour leur compte ou pour le compte de leurs membres ou de toute personne publique, toute acquisition foncière ou immobilière, en vue de la constitution de réserves foncières ou de la réalisation d'actions ou d'opérations d'aménagement.




    Taxes spéciales d'équipement

     

     

     

     

     

     

     

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    TF Taux

    0,288

    0,286

    0,283

    0,287

    0,287

    0,273

    Montants perçus

    5

    5

    5

    5

    5

    5

    TH Taux

    0,202

    0,202

    0,202

    0,206

    0,204

    0,195

    Montants perçus

    6

    7

    7

    7

    7

    7

    Les frais de gestion

    Longtemps j’ai cru, sans doute bêtement, que le travail des fonctionnaires était rémunéré par le budget des ministères dont ils dépendent ; que nenni, grave erreur, cela est sans doute vrai pour certains corps d’État mais pas pour l’administration fiscale ; l’État récupère auprès du contribuable les frais de conception des rôles d’imposition à savoir : 

    3% des cotisations dues au profit des entités territoriales

    8% des cotisations au profit des syndicats de communes

    9% des cotisations perçues au profit des établissements publics bénéficiaires de taxes spéciales d’équipement (TSE).

    Toutefois, à compter du 1/01/2011 l’État a consenti une réduction de ces prélèvements soit, 2 % au lieu de 3,6 % en contrepartie des frais de dégrèvement et de non-valeur qu’il prend en charge pour la perception de certaines taxes « ménages ». De même, les frais d’assiette et de recouvrement sont réduits à 1 %. Cette réduction de frais consentie par l’État se traduit par une hausse des taux des collectivités territoriales et donc une hausse de produit. Peut-être trouvait-il qu’il avait la main un peu lourde !

    Cela s’est traduit par une réduction de 60€ à 36€ pour la taxe foncière entre 2010 et 2011 et de 47€ à 18€ pour la taxe d’habitation mais, dans le même temps ont été créés des frais de gestion supplémentaires pour les résidences secondaires. Si quelqu’un peut m’expliquer en quoi il est plus compliqué d’établir un rôle pour une résidence secondaire, je suis preneur !

     

    Frais de gestion

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    taxe foncière

    58

    60

    36

    36

    37

    37

    38

    38

    38

    38

    39

    taxe d'habitation

    46

    47

    18

    19

    19

    21

    22

    22

    22

    22

    23

    résidence secondaire

    0

    0

    9

    9

    10

    10

    10

    10

    11

    11

    11

    total

    46

    47

    27

    28

    29

    31

    32

    32

    33

    33

    34

     

    Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

     

    TEOM

    2008

    2009

    2010

    2011

    2012

    2013

    2014

    2015

    2016

    2017

    2018

    2019

    % 2020 / 2008

    Taxe syndicale

    211

    218

    232

    239

    240

    233

    236

    238

    235

    236

    239

    232

    9,95%

    % n/n-1

     

    3,3%

    6,4%

    3,0%

    0,4%

    -2,9%

    1,3%

    0,8%

    -1,3%

    0,4%

    1,3%

    -2,9%

     

     

    Enfin, une bonne nouvelle, au cours de la période analysée, la croissance de la TEOM est restée en deçà du taux d’inflation ; le tableau ci-dessus démontre que la méthode aujourd’hui employée a eu des effets bénéfiques sur les finances des ménages même si, comme certains peuvent le regretter les OM ne sont plus enlevées au seuil de la maison et qu’il faille parfois parcourir plusieurs kilomètres pour évacuer ses déchets.

    Mes excuses si mon analyse est un peu longue mais il m’a semblé que pour un tel sujet elle se devait d’être complète.

    Alain Amsellem

  •   JURONS !...mais un peu tard!...

                                    Ceux qui ont lu les albums de « Tintin » on encore en tête, très certainement les fameux et tonitruants jurons du capitaine Haddock, jurons inventés pour la plupart par Hergé. Mais il existe des jurons plus anciens, datant parfois du Moyen-âge et qui sont parvenus jusqu'à nous, bien qu'étant souvent tombés en désuétude. Passons-en quelques-uns en revue, et voyons quelle est leur origine, car ils ne sont pas sortis du néant.

     DAME ! :mis pour Notre-Dame, tout simplement. Exprime la surprise, le doute, ou renforce une affirmation. De nos jours, a perdu de sa force, au point de n'être que simple exclamation. N'est d'ailleurs plus guère employé.

     DIANTRE ! : c'est une déformation de « diable », dont il convenait de prononcer le nom. Marque la surprise, l'étonnement, l'embarras. N'est que rarement employé de nos jours.

    BIGRE ! ( ou BOUGRE !): vient de « Bulgare », car les ressortissants de ce pays (la Bulgarie) avaient autrefois une réputation de malhonnêteté (?!!). Exprime la colère, la contrariété ou l'étonnement.

    FICHTRE ! : viendrait du verbe « ficher », au  sens de tromper. Marque l'étonnement ou l'admiration. 

    SAPRISTI !: altération de « sacristi » (de sacra: choses sacrées)

    JARNIBLEU/JARNIDIEU: signifie « je renie Dieu ». Mais comme il eût été inconvenant de le dire ainsi, Dieu était remplacé par « bleu », tout comme dans les expressions suivantes:

    MORBLEU : Mort de Dieu

    PALSAMBLEU: Par le sang de Dieu

    PARBLEU : Par Dieu. Encore employé aujourd'hui. Il existe une variante adoucie: PARDI.

    TUDIEU: Tue Dieu . Dieu a été conservé dans ce juron, pourtant très blasphématoire.

    VENTREBLEU : Ventre de Dieu. 

    On rencontre également VERTUDIEU et sa variante VERTUCHOU.

     Il existe une variante de « Jarnidieu », due à Henri IV, c'est JARNICOTON (Je renie Coton): Coton était le nom du confesseur du roi!

    Comme on le voit, cette série de jurons avec « dieu » ou « bleu » est très liée à Henri IV, qui ne passait pas pour un parangon de religiosité !



                                                             Onésiphore BIROTON